Mentions légales
Responsable éditorial
IMR Batiment
ZA du Hill – 8 Rue des Artisans
35230 Noyal Chatillon Sur Seiche
Email : contact@imr-ravalement.fr
Téléphone : 07 61 78 61 90
Siret : 828 816 058 00022
RCS : Rennes B 828 816 058
TVA intracommunautaire : FR44828816058
Capital social : 50 000€
Droits d’auteur du domaine
Le site ainsi que tout logiciel , les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du propriétaire du domaine. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvres dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par IMR 35 à cet effet.
Le propriétaire se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Responsabilités
La structure décline toute responsabilité quant aux contenus des sites proposés en liens. Quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit « site liant », vers celui-ci, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement.